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INSTITUT SENEGALAIS DE RECHERCHES AGRICOLES ...
INSTITUT SENEGALAIS DE RECHERCHES AGRICOLES
RECHERCHE APPLIQUEE EN AGRICULTURE ET SUR
LA GESTION DES RESSOURCES
(PROGRAMME ISRA/USAID P
RAPPORT DE MISSION DE JOHN ASHBURNER
AIDE MEMOIRE DE LA COMPTABILITE MATIERES,
PROCEDURE D’UN INVENTAIRE PHYSIQUE ET
CONTROL ET GESTION DES IMMOBILISATIONS
DE L’ISRA
JANVIER 1997
En collaboration avec
l’Agence des Etats-Unis pour le Développement International (USAID)
Numéro de l’Accord de Subvention USAID: 685-SO2
et
le Consortium pour le Développement international (CID)
Numéro du Contrat USAID: 685-0285-C-00-2329-00
Institut Sénégalais de Recherches Agricoles (ISRA)
Route des Hydrocarbures Bel Air
B.P. 3120
Dakar, Sénégal
Téléphone (221) 32.24.28 / 32.24.30
Fax (221) 32.24.27
Bureau NRBAR:
Bureau 38, Direction Générale
Institut Sénégalais de Recherches Agricoles (ISRA)
Route des Hydrocarbures Bel Air, Dakar
Adresse Postale
USAID/ANR/CID, B.P. 49, Dakar, Sénégal
Téléphone (221) 32.17.88
Fax (221) 32.17.84
12x4
RAPPORT SOMMAIRE DE MISSION DE COURTE DUREE
PROGRAMME/SOURCE DE FINANCEMENT: PRl/NRBAR
NOM DU MISSIONNAIRE: John Ashburner
ISRA UNITE: SG
AGENTS RESPONSABLES: Ndiaga Dieng
ISRA UNITE: SG
DEBUT DE LA MISSION:
DATE: 12 janvier 1997
HEURE: 19HOO
FIN DE LA MISSION:
DATE: 29 janvier 1997
HEURE: 13h40
OBJET ET TERMES DE REFERENCE:
Suivi de la dernière mission de travail avec 1’ISRA:
actualiser l’inventaire
former le personnel dans l’usage de l’inventaire comme outil de gestion des stations
calculer les ajustements comptables pour l’inventaire
préparer un guide pour la comptabilité matière et un manuel de procédure pour le
contrôle de l’inventaire
Le consultant préparera un rapport écrit qu’il présentera sur disquette
TACHES ACCOMPLIES:
1)
planification de la stratégie par le personnel de gestion cadre de 1’ISRA (1 semaine)
2)
Mission d’un groupe de personnes au centre de recherche de Kolda:
inventaire physique de la station
identification des problèmes d’inventaire et proposition de solutions par le groupe
préparation d’un deuxième projet de manuel de contrôle et de gestion des
inventaires à l’usage des comptables matières et du personnel de direction de
I’ISRA
préparation du rapport de groupe de la mission
préparation du rapport de consultation comprenant une proposition du plan
d’action future
RENCONTRES AU DEBUT ET A LA FIN DE LA MISSION:
Au début: ISRA: 13/1/97 au 17/1/97 et 29/1/97
A la fin: ISRA:
USAID: 29/ 1/97
DOCUMENTS JOINTS:
Termes de référence:
Oui
Emploi de temps:
Oui
Rapport(s) du missionnaire:
Oui
Autres :
données de contrôle de l’inventaire, rapports et au1 :es
documentations laissées au bureau du projet
TRAVAIL DE SUIVI PREVU: Voir rapport de mission
COMMENTAIRES DU CONSULTANT: Voir rapport de mission
SIGNATURE DU MISSIONNAIRE:
Date: 2911197
A.t/fiJ3.,. v”:<,, <.- L ,$. \\
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COMMENTAIRES DES AGENTS RESPONSABLES DE L’ISRA:
SIGNATURE DE L’AGENT RESPONSABLE DE L’ISRA ATTESTANT QUE LE
TRAVAIL EST SATISFAISANT:
NOM: Ndiaga Dieng
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I
TITRE: Secrétaire Général de I’ISRA
DATE: 2911197
SIGNATURE DU RESPONSABLE DU PROGRAMMEISOURCE DE FINANCEMENT:
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NOM: Tom Cusack
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J
d
TITRE: Chef d’Equipe/NRBAR
DATE: 30/ 1/97
LETTE!? SUMMARY REPORT FOR NRBAR TDY
NAME OF TDY:
John E. ASHBURNER
TDY RESPONSIBLE OFFICERS:
ISRA:
Ndiaga Dieng
CID:
Thomas CUSACK
ARRIVAL DATE:
Sunday, 12 January 1997
TIME:
DEPARTURE DATE:
Saturday, 29 January 1997
TIME:
l3Q irn
PURPOSE AND TERMS OF REFERENCE:
Follow-up of previous work with Senegal National Agriculture Research Institute to:
Update inventory
Train ISRA staff in use of inventory for station management
Calculate accountancy adjustments for inventory
Preparation of a Guide to Inventory Accounting and a Procedure Manual for
Inventory Control
The consultant Will prepare a report and present it in electronic format as well as in
hard copy.
WORK ACCOMPLISHED:
1)
Strategy planning with senior ISRA management staff (weelc 1)
2)
Group Mission to Kolda Research Centre:
Complete physical inventory of Station
Identification of inventory problems and group proposals for their
solution
Preparation of second draft of Inventory Control and Management
Manual for use by Inventory Accountants and ISRA management staff
Preparation of Group Mission Report
3)
Preparation of Consultancy Report including proposed future plan of action
INITIAL/EXIT MEETINGS:
ISRA:
13/1/97 to 17/1/97 and 29/1/97
USAID:
29/1197
RELATED DOCUMENTS ATTACHED OR REFERENCED:
SCOPE OF WORK:
YES
TIMESHEET/ITINERARY:
YES
TDY REPORT:
YES
OTHER:
Inventory control records, reports and
other documentation left at projecr site
FOLLOW-UP:
See Mission Report
COMMENTS:
See Mission Report
THIS REPORT PREPARED BY:
John E. Ashburner
Page 2
COMMENTAIRES DES AGENTS RESPONSABLES:
SIGNATURE DE L’AGENT RESPONSABLE DE L’ISRA ATTESTANT QUE LE TRAVAIL
EST SATISFAISANT:
SIGNATURE DE L’AGENT DU PROJET/SOURCE DE FINANCEMENT:
NOM:
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TABLE DE MATIERES
Numéro de Page
1.
INTRODUCTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1
7
-.
ACTIVITES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2
2.1
Discussions préliminaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2
33
L.&
Plan de travail . . . . . . , , . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2
2.3
Inventaire physique du Centre de Recherches Agricoles de Kolda . . . . . .
3
2.4
Aide Mémoire pour la comptabilité matières . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
3
?
_.
RESULTATS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5
4. OBSERVATIONS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6
5_ .
RECOMMANDATIONS . . . . . . . . . . . , . . . . . , . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
ANNEXES
ANNEXE 1 TERMES DE REFERENCES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A-l
ANNEXE 2 ITINERAIRE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A - 2
ANNEXE 3 PERSONNES RENCONTREES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A - 4
ANNEXE 4 COMPTE RENDU - REUNION DU 14 JANVIER 1997 . . . . . . . . . .
A-S
ANNEXE 5
PROCEDURE POUR LE RETABLISSEMENT DU CONTROLE DES
IMMOBILISATIONS SUR IMOSYS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A-7
ANNEXE 6 RAPPORT DE MISSION A KOLDA - INVENTAIRE PHYSIQUE DES
IMMOBILISATIONS DU CENTRE DE RECHERCHES AGRICOLES
DEKOLDA . . . . . . . . . . . . . . . . . ..a................. A-8
ANNEXE 7 AIDE MEMOIRE - COMPTABILITE MATIERES - SYSTEME
IMOSYS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .A-35
1
1.
INTRODUCTION
Ce rapport couvre la troisi&ne mission ciblée sur l’amélioration du système de contrôle et de
gestion des immobilisations de I’ISRA. Les deux missions antérieures ont eu lieu du 11
novembre au 20 décembre de l’année 1995 et du 8 janvier au 8 février de l’année 1996, dont
les activitks et les résultats sont présenté dans les rapports de mission pertinents ‘/.
La mission a débuté le 11 janvier et s’est terminée le 29 janvier 1997. Elle a eu l’objectif de
poursuivre les activités lancées pendant deux missions précédentes, incluant la tïnalisation de
l’Aide Mémoire de la pratique de la Comptabilité Matières au niveu de I’ISRA et l’élaboration
d’une esquisse d’une procédure de réalisation d’un inventaire physique basé sur un inventaire
exhaustif de la Station de Recherche de Kolda. Les termes de références détaillées sont
présentkes dans 1’ Annexe 1, p. A- 1.
Le calendrier des activités réalisées par le consultant pendant sa mission est résumé ci-dessous
clans I’Annese 2, p.A-2.
La mission a compté beaucoup sur la coopération et le conseil du personnel de I’ISRA et du
projet NRBAR. La collaboration a 6té toujours très étroite et on espère que les résultats puissent
stre d’une utilité importante en vue d’améliorer la capacité gestionnaire au niveau des Centres
de Krcl~erches Agricoles de l’Institut. Le consultant remercie cordialement tous ces personnes.
dont une partie est présentée dans I’AIHKW 3, p.A-4.
2
2. ACTIVITES
2.1
Discussions préliminaires
Au cours des deux premiers jours, le consultant a pris contacte avec tous ses collaborateurs en
ce qui concerne la comptabilité matières et avec qui il avait travaillé pendant les deux missions
antécédentes. On a observé qu’une bonne partie du programme de travail recommandé dans le
deuxième Rapport de Mission 2_/ a été achevée. Cependant, et compte tenu de la décision de
revenir sur l’utilisation d’une contrôle à l’aide du système IMOSYS, le travail de terminaison
de 1’Aide Mémoire prévu en 1996 reste maintenant en suspense.
Une réunion a été organisé le 14 janvier en vue de cibler l’attention du consultant concernant
la situation actuelle concernant le contrôle des immobilisations de l’Institut et de suggérer les
gros axes d’un plan de travail à suivre (voir Compte Rendu dans 1’Annexe 4, p.A-5). La
discussion a souligné les points suivants concernant la politique de I’ISRA:
le contrôle et gestion des immobilisations de 1’ISRA doit revenir sur le système
informatique IMOSYS dans l’immédiat;
l’Audit Externe a remarqué qu’il existe un écart important entre la comptabilité financière
et la comptabilité matières dans le bilan de l’année 1995;
l’Audit Externe a suggéré que l’Institut devra réaliser un inventaire physique des
immobilisations dans le plus bref délai.
2.2
Plan de travail
La réunion du 14 janvier a souligné l’importance d’achever le rétablissement des enregistrements
des immobilisations jusqu’à l’année 1994 sur le système IMOSYS et d’ajouter les acquisitions
de l’année 1995.
Une procédure pour achever cet objectif est inclu dans 1’Annexe 5 (p.A-7) mais ne demande pas
une intervention de la part du consultant.
Cependant, il faut indiquer les points suivants:
l’enregistrement des immobilisations de 1’ISRA jusqu’à la fin de l’année 1994 a été
transféré au système informatique IMOBYS en mi-1995. On a constaté de nombreuses
erreurs dans la saisie de données.
Voir: ASHBURNER, J. E. (1996) ConMe et pstiorr des irrrrrrobilist1tion.s de i! ‘ISRA. (Deuxième Mission).
ISRAINRBAR, Dakar. Fhrim 1996. pp 15-J 7.
3
le travail de nettoyage du classement des données effectué sur le système IMOBYS au
cours des deux premières missions, maintenant doit être répéter avec l’information
maintenue sur le système IMOSYS.
la capacité de mémoire et de traitement de données du Super Compact 36 est très limité,
donc la décision de revenir sur l’utilisation d’IMOSYS ne doit ètre considérée que
provisoire.
Lors d’une réunion le 16 janvier et suite à des discussions suppléliientaires, un groupe de travail
a itk nommé en vue de réaliser le travail suivant:
réaliser un inventaire physique des immobilisations du Centre de Recherches Agricoles
de Kolda
klaborer une prockdw-e d’inventaire qui puisse $tre suivie dans les autres centres de
l’Institut
mettre au point un Aide Mémoire concernant la comptabilité matières et le contrôle et
gestion des immobilisations sur le système IMOSYS
élaborer ii11 rapport de mission concernant les activitk et observations du groupe de
travai 1
Le groupe de travail a &é composé des membres suivants:
Mm Cisse, Comptable Matières, URRS, Saint Louis
Boubacar Diop, Agent Administratif, CNRA, Bambey
Marne Mor Gningue, Comptable Matières Centraliseur, Direction Générale,
Moctar Johnson, Informaticien, UIG
Baye Waly Diagne, Superviseur, Direction Générale
John Ashburner, Consultant, NRBAR
2.3
Inventaire physique du Centre de Recherches Agricoles de KoIda
L’inventaire des immobilisations de Kolda a débuté Mardi le 21 janvier et a été terminé Jeudi
le 23 janvier. Une description de la procédure suivie et des observations effectué par le groupe
de tr:ivail sont incluses dans le rapport de mission dans 1’Annexe 6 @.A-8).
Compte tenu de la réusite de la procédure testée à Kolda, un inventaire similaire doit être réalisé
dans tous les autres centres dans un prochain avenir.
2.4
Aide Mémoire pour la comptabilité matières
L’Aide hlthoire va etre composé des chapitres suivantes:
1.
Introduction
?
L.
Principes de la Comptabilité Matières
3. .
Certains aspects détaille de la Comptabilité Matikres
4
4.
Fiche d’Enregistrement des Immobilisations
5.
Numéros des Comptes et Rubriques Analytiques
6.
Codes des Sites de I’ISRA
7.
Codes Famille des Immobilisations
8.
Taux d’ Amortissements
9.
Codes des Centres d’imputation Analytique
10.
Codes des Bailleurs (sous-familles)
11.
Codes des Fournisseurs
12.
Procédure de réalisation d’un inventaire physique
Chaque chapitre a kté assigné à un ou deux membres du groupe de travail pour une mise à point
dans le plus bref délai. Finalement le texte doit être revue par les autorités compétentes de
l’Institut avant d’être ventilé aux centres.
5
3. RESULTATS
1)
Un inventaire physique a été réalisé sur le Centre de Recherches Agricoles de Kolda. Ce-
ci a couvert tous les 737 immobilisations enregistrés dans IMOSYS, à l’exception des 8
immos concernant “Agencements, Aménagements et Installations”
La procédure adopté pour réaliser l’inventaire a été incorporé dans 1’Aide Mémoire
destiné aux Comptables Matières, Chef de Centre et Gestionnaires de l’Institut.
3)
L’inventaire de Kolda a montrk les résultats qui suivent:
IIiin~obilisations
Inlmobilisations
Inui~obilisations
enregistrées dans
enregistrées
non enregistrées
IMOSYS sur
dans IMOSYS et
dans IMOSYS
le site de Kolda
retrouvées sur
niais trouvées sur
le site de Kolda
le site
de Kolda
Mobilier de Bureau
240
1 0 2
5
(42 %)
,Mobilier et Matériel
299
132
1
de Logement
(44 %)
Toutes autres
ii~ii~~obilisatioi~s,
190
107
5 2
sauf “Agencements.
(56 %)
Amégagements et
Installations”
TOTAL
729
341
5 8
(47 %)
4)
De nombreux problèmes concernant le contrôle et gestion des immobilisations de
l’Institut ont 6té identifié par le groupe de travail et de solutions préconisées identifiées
en chaque instance.
Les aspects qui concernent directement les comptables matikres vont être incorporés dans
l’Aide Mémoire en cours de prkparation.
I In plan de travail pour compléter l’Aide Mémoire a ét6 prkpark (voir Annexe 6, p.A-Q).
6
4. OBSERVATIONS
1)
Le fait de revenir sur l’ancien système de gestion des in-mobilisations IMOSYS semble
être dicté seulement par les besoins d’effectuer le bilan de l’exercice de l’année 1995
d’une manikre acceptable par le Cabinet chargé de l’audit externe. Il est proposé
d’utiliser le système IMOSYS également pour l’exercice 1996.
La réunion du 14 janvier 1997 (voir Annexe 4) a montré que cette marche en arrière,
du point de vue de la comptabilité et réalisée sur la base du système COSYS, invoque
la nécessité de ressusciter l’ancien système de contrôle de gestion des immobilisations,
IMOSYS. Ceci est faisable, compte tenu du fait qu’heureusement, les données
enregistrées sur ce système jusqu’à la fin de l’année 1994, sont toujours maintenues dans
les archives de I’UIG.
3)
Il faut signaler que la comptabilité et le contrôle des immobilisations effectués sur les
anciens systèmes COBYS et IMOSYS, sont basés sur l’ancien groupement des Centres,
Stations et Points d’Appui qui n’ont rien à ver avec les 17 nouvelles Unités de Recherche
crées pendant la restructuration de I’ISRA.
Donc, ces gymnastiques comptables et administratives doivent être considérées comme
provisoires parce qu’elles n’offrent aucun appui dans le sens d’appuyer la recherche
agricole; on peut dire qu’effectivement, elles le freinent parce qu’elles n’offrent aucun
appui non plus pour améliorer la gestion des comptes des nouvelles Unités de Recherche
ni de leurs ressources (les immobilisations représentent plus que 85 % des actifs de
l’Institut).
CONCLUSION: UNE DEMARCHE POUR AMELIORER LA GESTION DES
RESSOURCES VERS LES VRAIS BESOINS DE LA RECHERCHE SERA
IMPOSSIBLE A TRAVERS L’UTILISATION DE COSYS ET IMOSYS
COMME OUTILS DE GESTION.
3)
Compte tenu des commentaires ci-dessus, le Consultant veut signaler l’urgence d’adresser
les issues fondamentales devant lesquels l’Institut devra faire face:
9
Réflexion concernant le système informatisé de comptabilité et de contrôle des
imlnobilisations qui devront être recherchés par l’Institut.
Chaque système considéré doit offrir la facilité d’appuyer et d’améliorer le
contrôle et la gestion des RESSOURCES de l’Institut afin d’appuyer la recherche.
En ce sens, il doit Btre capable d’offrir une manipulation facile (et sur un PC)
pour les travaux de gestion (une utilité primordiale pour les Chefs de Centre, les
Gestionnaires et les Comptables Matières).
ii)
Reconnaissance de l’urgence de moderniser les systèmes de contrôle de la
comptabilité? et des ressources de l’Institut, compte tenu de la nouvelle structure
dS-j:l mise sur place. Le prèsent systkme ne doit être considéré que provisoire en
l’extrême.
7
5. RECOMMANDATIONS
1)
Compléter l’Aide Mémoire selon le plan de travail inclut sur la deuxième page du
document reproduit dans 1’Annexe 7.
Mettre en revu les Observations et RecoInInandations prksentées dans le Rapport de
Mission à Kolda en vu d’amkliorer le système de contrhle et de gestion des inmobilisa-
rions de l’Institut (voir 1’Annexe 6).
3)
Rtkliser dans le plus bref délai, un nettoyage des données maintenues sur IMOSYS en
suivant une méthodologie similaire à ce qui a étk déjà décrite dans les rapports
concernant les deux premières mission du consultant 3/.
Procéder à la réalisation physique dans tous les centres et sites de l’Institut.
5)
Rhliser une réflexion profonde concernant le système inforimtist5 de comptabilité et de
cctntr6le des iInmobilisations qui peut mieux servir les inttkGts de l’Institut.
ANNEXES
A-l
ANNEXE 1
TERMES DE REFERENCES
La mission a été appelke en vue de poursuivre les activités initikes au cours des deux missions
pr&zedentes vers la fin de l’année 1995 et au début de l’année 1996. L’objectif général de
l’intervention est d’améliorer le contrôle des immobilisations de I’ISRA et de mettre à la
disposition des gestionnaires des Unités de Recherche, une méthodologie de mieux gérer ces
ressources physiques de l’Institut.
Les termes de références Elaborés par I’ISRA le 8 janvier, 1997 ont été formulés comme suit:
A .
IMISE EN PLACE D’IMOSYS POUR LA COMPTABILITE IMATIERES
Remettre à niveau le systkme de suivi des immobilisations wr IMOSYS. Par conséquent,
les op&ations de 199s qui ktaient dans IMOBYS devraient &re revers& dans IMOSYS.
Mise à jour des fichiers d’iInmobilisations dans toutes les unit&. Saisir les acquisitions
de 1996.
B .
FINALISER L’AIDE MEMOIRE
Harmonisation des taux d’amortissement dans toutes les unit&.
Définir les matières immobilisées et non amortisables.
C.
PROPOSITIONS
Revoir l’état de réorganisation et mise à jour de l’inventaire.
Proposer des mesures supplémentaires t‘i poursuivre t-11 vue cl’ankliorer l’inventaire1
comme outil de gestion au niveau du terrain.
Mettre en place LIII système de gestion des Immos et Stocks sur micro-ordinateur.
Proposer une mkthode efficace et simple d’inventaire physique de l’existant pour mettre
à niveau les soldes comptables et les fichiers des i~nmobilisations.
Lors d‘une réunion convoquée par I’AI à 12hOO le Mardi 14 janvier 1997 (voir Compte Rendu
dans 1’ Amwxe 4. p.A-5 ci-dessous), les Termes de Reférences ont kté modifit5 comme suit:
que le paragraphe “A” soit considéré comme une description des travaux que I’ISRA
souhaite effectuer concernant les immobilisations de l’Institut.
yue le paragraphe “B” soit maintenue comme le premier Terme de Référence
que les Points 1, 2 et 1 du paragraphe “C” soient maintenus dans les Termes de
rbxi2ilCd
que le Point 3 du paragraphe “(1” soient kliininé car Gtant prkiiiaturé pour réalisation
pendant la présente mission.
A-2
ANNEXE 2
ITINERAIRE
Premikre Semaine
Samedi, 12 de janvier 1997
Départ de Quito, Equateur ( 101100)
Dimanche, 13 de janvier
Arrivée à Dakar (191100)
Lundi. 13 de janvier 1996
Rencontre préliminaire avec le personnel de I’ISRA et de
NRBAR
Mardi, 14 de @vier
Réunion concernant le Programme de Travail (voir Compte
Rendu dans 1’ Annexe 4)
Mercredi, 15 de janvier
Revu des activités concernant la gestion, contrôle et la mise
à jour des immobilitations au cours de l’année 1996.
Jeudi, 16 de janvier
Deuxième Réunion et discussion concernant le Programme
de Travail à suivre
Vendrecli, 17 de janvier
Préparation des tirages et des fichiers nécessaires pour
effectuer un inventaire physique à Kolda la semaine
suivante
Deuxième Semaine
Samedi, 18 de janvier
Préparation et tirage des fichiers d’immobilisations de
Kolda et de LNERV
Dimanche, 19 de janvier
Préparation préliminaire du Rapport de Mission
Lundi. 20 de janvier
Voyage Dakar - Kolda
Mardi, 2 1 de janvier
(mi)
Première réunion du Groupe de Travail. Préparation des
Codes Famille et des Taux d’ Amortissement pour 1’Aide
Mémoire.
(pm)
Début de l’inventaire physique des Bureaux et du Garage.
Mercredi, ML
T3 de janvier
Rapprochement d’inventaire physique avec le Listing
Poursuite des inventaires et préparation des Annexes de
1’Aide Mémoire.
Jeudi. 23 de janvier
Inventaire physique des logements
Pointage sur le Listing
Mise à jour des fichiers de l’inventaire sur PC
Numérotation partielle des bâtiments
Assignation des “Observations” du Rapport pour étude par
les différents membres de la Mission
A - 4
ANNEXE 3
PERSONNES RENCONTREES
Jacques Faye, Directeur Général (sortant), ISRA
Moussa Bakhayokho, Directeur Général (entrant), ISRA
Ndiaga Dieng, Secrétaire Général, ISRA
Pierre Diene, Agent Comptable Particulier
Mamadou N’Guer, Controleur de Gestion
Bara Diop, Documentalist
Ababacar Sy BO, Responsable de l’Unité Informatique de Gestion (UIG)
Ousnme Mbodj, Informaticien, UIG, Responsable du Centre de Formation
Moctar Johnson, Informaticien, UIG
Marne Mor Gningue, Comptable Matières, Siège de I’ISRA, Bel Air
Mme Aminata Niane Badiane, Coordonnatrice, Commission d’Infrastructures
Boubacar Diop, Comptable Matières, CNRA, Bambey
Baye Waly Diagne, Superviseur
Mme Cisse, Comptable Matières, URRS, Saint Louis
Papa Nouhine Dieye, Chercheur Zootechnie, URR2, Kolda
Mamour Kandji, Comptable Financier, URR2, Kolda
Mohamed Savane, Assistant Administratif, URR2, Kolda
Abdoulay Dia, Chef de Garage, URR2, Kolda
Tom Cussack, Chief of Party, Natural Resources Based Agricultural Research Project (NRBAR)
Hannibal Muhtar, Consultant, NRBAR
Mawa Diop, Facilitateur du projet NRBAR, USAID, Dakar
A-3
ANNEXE 4
COMPTE RENDU - REUNION DU 14 JANVIER 1997
CONTROLE ET GESTION DES IMMOBILISATIONS DE L’ISRA
MISSION DE JOHN ASHBURNER
JANVIER 13 AU JANVIER 29, 1997
Une réunion a été convoquée par I’AI à 121100 le Mardi 14 janvier 1997 en vue de discuter les
Termes de Référence et le Programme de Travail du Consultant, John Ashburner.
Les participants suivants ont assisté:
Mme Boury N’Dao Diallo, Responsable, Audit Interne
Hyacinthe Mbengue, Responsable, Gestion de Stations
Baye Waly Diagne, Superviseur, Comptabilité
Pierre Diene, Agent Comptable Particulier
Ndiaga Dieng, Secrétaire Général
Mamadou N’Guer, Contrôleur de Gestion
Ababacar Sy Bo, Responsable Unité Informatique de Gestion
Moctar Johnson, Informaticien
Marne Mor Gningue, Comptable-Matières Centraliseur
Hannibal Muhtar, Consultant, Gestion des Stations
John Ashburner, Consultant, Contrôle et Gestion des Immobilisations
Les points suivants ont été discutés et arrêtés:
1)
Concernant les Termes de Référence ci-joint, il a été suggéré d’indiquer:
que le paragraphe “A” soit considéré comn1e une description des travaux que
1’ISRA souhaite effectuer concernant les imnwbilisations de l’Institut.
que le paragraphe “B” soit maintenue comme le premier Terme de Référence
que les Points 1, 2 et 4 du paragraphe “C” soient maintenus dans les Termes de
R6férences
que le Point 3 du paragraphe “C” soient t5liininé car étant prématuré pour
réalisation pendant la présente mission.
A - 6
2)
La réunion a mis en place un groupe de travail en vue d’effectuer un travail collaboratif
pendant la mission composée du personnel suivant:
Mame Mor Gningue
Moctar Jo11nso11
Baye Waly Diagne
Mamour Kandji
La réunion a demandé que le groupe de travail propose un Programme de Travail pour
débuter pendant la mission du Consultant (voir Programme ci-joint). Les objectifs de ce
programme sont les suivants:
Rétablir les enregistrements des immobilisations jusqu’à l’année 1994 sur le
système IMOSYS (transfert de disuette au disque dur)
Ajouter les acquisitions de l’année 1995 sur le système IMOSYS
Ajuster le bilan de l’année 1995 sur l’exercice de l’Année 1996
Ajouter les acquisitions de l’année 1996 sur le système IMOSYS
Ventiler les données pertinentes d’IMOSYS aux Unités de Recherche ayant un
Compact 36
Organiser la r&lisation d’un inventaire incluant le constat physique et la mise à
jour des données sur fiches.
Le Programme de Travail proposé sera discuté pendant une deuxième réunion dans le
plus bref délai (ce qui a eu lieu Jeudi le 16 janvier à 121130).
J. E. Ashburner
Dakar, 14 janvier 1997
A-7
ANNEXE 5
PROCEDURE POUR LE RETABLISSEMENT DU
CONTROLE DES IMMOBILISATIONS SUR IMOSYS
La proc&lure suivante est suggérée en vu de rétablir le contrôle des immobilisations de l’Institut
sur le système informatique IMOSYS. Le travail est réalisable par le personnel existant de
I’ISRA mais la designation d’un Groupe de Travail est fortement recommandé.
PREMIERE PARTIE: AJUSTEMENT DU BILAN 1995 SUR L’EXERCISE 1996
1)
Restaurer les fichiers des immobilisations sur le Super Compact 36 au CNRF, grâce à
la copie sauvegardée par UIG.
2)
Rhliser une trie par ligne budgétaire et en ordre alphabétique
3)
Editer les données (par Centre et non pas par Unité de Recherche)
4)
Vhifier le tirage des fichiers avec la comptabilité de l’année 1994
3
Trier et éditer toutes les données de l’année 1995 maintenue sur IMOBYS.
Realiser de tries additionnelles concernant les Sites, les Lignes Budgétaires et en ordre
Alphabétique
6)
Faire entrer les données concernant les adquisitions de l’année 1995 sur IMOSYS
(travail à réaliser au CNRF)
7)
Vérifier les fiches sur IMOSYS avec la comptabilité de l’année 1995.
8)
Proposer un ad.justement du bilan de l’année 1995 sur l’excercise de l’année 1996.
DEUXIEME PARTIE: INCLUSION DES ACQUISITIONS DE L’ANNEE 1996 SUR
L’EXERCISE DE L’ANNEE 1996:
1)
Recupérer les diskettes des données d’IMOSYS jusqu’au fin de l’année 1995 (travail à
effectuer au CNRF)
2)
Ventiler les disquettes pertinentes d’IMOSYS aux Unités de Recherche ayant un Compact
36
Sous la supervision du Groupe de Travail, ajouter les données sur IMOSYS des
acquisitions de l’année 1996.
3)
Veritïer la saisie des données (Groupe de Travail)
5)
Continuer avec la procidure de clôture du bilan de l’année 1996
A-8
ANNEXE 6
RAPPORT DE MISSION A KOLDA
INVENTAIRE PHYSIQUE DES IMMOBILISATIONS DU
CENTRE DE RECHERCHES AGRICOLES DE KOLDA
INSTITUT SENEGALAIS DE RECHERCHES AGRICOLES
RAPPORT DE MISSION
INVENTAIRE PHYSIQUE DES IMlkIOBILISATIONS
DU CENTRE DE RECHERCHES AGRICOLES DE KOLDA
CONTROLE ET GESTION DES IMMOBILISATIONS DE L’ISRA
JANVIER 20 AU 25 JANVIER 1997
TABLE DE MATIERES
1.
INTRODUCTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..l
3
i.
ACTIVITES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..a......?
3
_ .
RESULTATS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ...3
4.
OBSERVATIONS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..d
5
_ .
RECOMMANDATIONS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . > . . . 11
ANNEXE 1
PROCEDURE DE L’INVENTAIRE PHYSIQUE SUIVIE A KOLDA . . . 12
ANNEXE 2
INVENTAIRE DU CENTRE DE
RECHERCHES AGRICOLES DE KOLDA . , . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
1
1. INTRODUCTION
Une mission a été réalisée au Centre de Recherche Kolda dans le cadre du contrôle et gestion
des immobilisations de I’ISRA du 20 au 25 de janvier, 1997. La mission a été composée des
membres suivants:
Mme Cisse, Comptable Matières, URRS, Saint Louis
Boubacar Diop, Agent Administratif, CNRA, Bambey
Manie Mor Gningue, Comptable Matières Centraliseur, Direction Générale,
Moctar Johnson, Informaticien, UIG
Baye Waly Diagne, Superviseur, Direction Générale
John Ashburner, Consultant, NRBAR
Aussi, les personnes suivantes du Centre de Kolda ont collaboré étroitement avec la mission:
Saliou Nyang, Gestionnaire du Centre
Mamour Kandji, Comptable Financier
Mohamed Savane, Assistant Administratif.
Le but de la mission était d’effectuer un inventaire exhaustif et physique du Centre de
Recherches Agricoles de Kolda. En même temps, d’élaborer la procédure de réalisation d’un
inventaire physique pour guider les travaux de d’inventaire dans tes autres Centres de l’Institut.
On a eu l’occasion de finaliser un Aide Mémoire pour mettre à la disposition des Comptables
Matiéres des différentes Unités.
Ainsi, de nombreux problèmes ont été recensées concernant l’enregistrement, le contrôle et la
gestion des immobilisations de l’Institut et de solutions pertinentes proposées pour chaque
situation.
2
2. ACTIVITES
La Mission a eu lieu entre le 20 et le 25 janvier et s’est déroulé comme suit:
Lundi 20 .janvier
Voyage Dakar - Kolda
Mardi 2 1 janvier
Prise de contact avec le Responsable de CRA, Kolda
Elaboration d’un Plan de Travail
Démarrage de l’inventaire physique du matériel de bureau, d’atelier, de
laboratoires, etc.
Mercredi 22 janvier Rapprochement de l’inventaire physique avec le Listing
Poursuite des inventaires et préparation des Chapitres de l’Aide Mémoire.
Jeudi 23 -janvier
Inventaire physique des logements
Pointage sur les Listing
Mise à jour des fichiers de l’inventaire sur PC
Numérotation partielle des bâtiments
Assignation des “Observations” du Rapport pour 6tude par les différents
membres de la Mission
Vendredi 24 janvier
Compte Rendu du Groupe de Travail
Saisie de l’inventaire sur PC (terminaison)
Travail supplémentaire sur l’Aide Mémoire
Elaboration des Conclusions et Recommandations du Rapport
Edition de l’inventaire et du brouillon du Rapport de Mission
Samedi 25 janvier
R&mion de synthèse et discussion du brouillon du Rapport de Mission
Planification des activités supplémentaires concernant le Rapport et I’Aide
Mémoire
Voyage de retour Kolda-Dakar
3
3. RESULTATS
1)
IJn inventaire physique a été réalisé sur le Centre de Recherches Agricoles de Kolda. Ce-
ci a couvert tous les 737 immobilisations enregistrés dans IMOSYS, à l’exception des 8
immos concernant “Agencements, Aménagements et Installations”
2)
La procédure adopté pour réaliser l’inventaire va être incorporée dans 1’Aide Mémoire
destiné aux Comptables Matières, Chef de Centre et Gestionnaires de l’Institut.
3)
L’inventaire a montré les résultats qui suivent:
Iumobilisations
Inm~obilisations
Inmobilisat ions
enregiskées dans
enregist.rées
non enregistrées
TMOSYS sur
dans IMOSYS et
dans IMOSYS
le site de Kolda
retrouvées sur
mais trouvées sur
le site de Kolda
le sit.e
de Kolda
Mobilier de Bureau
240
102
5
(42 %)
Mobilier et Matériel
299
132
1
de Logement
(44 %)
Tout es autres
inunobilisations,
190
107
5 2
sauf “Agencements,
(56 %o>
Amégagements et
Installations”
TOTAL
729
341
5 8
(47 %)
4)
De nombreux problèmes concernant le contrôle et gestion des in-mobilisations de
l’Institut ont kté identifié et de solutions préconisées sont présenté ci-dessous dans la
Section Observations.
4
4. OBSERVATIONS
1)
Désienation erronée
Probl&me:
Une mauvaise Désignation signifie une Désignation non conforme avec le matériel (par
exemple: un “refroidisseur” au lieu d’un “réfrigérateur”, un “pulvérisateur” au lieux d’un
“pulvériseur”).
Solution préconisie:
i>
D’abords il faut retrouver les pièces justificatives du matériel (Fiche de
Bordereau, facture et PV de la réception).
ii)
Vérification et concertation avec le Comptable Financier afin de corriger les
ecritures.
Définition de matériel non immol~ilis~l~le:
Problème:
Certain matériel ne doit pas être immobilisé compte tenu d’une valeur basse ou de sa
taille.
Solution mécanisée:
D’une manikre générale, il n’existe pas de règles spécifiques pour considérer un bien (ou
matériel) inmobilisable ou pas. La seule recommandation est d’essayer de prendre une
catégorie de matériel considérée non immobilisable. Ce-ci dit par ailleurs, le matériel
suivant:
9
Petit matériel: brouettes, pelles, pics, râteaux, truelles, jalons.
Tout ce matériel doit être mis en Stock.
ii)
Petits appareils électro-mécaniques: métrix petit modèle (pin), calculatrices (pm),
perceuse électrique (pm), caisse à outils (pin)
Tout ce matériel doit être mis en Stock.
iii)
Les accessoires: moquettes. nattes, matelas, rideaux
Tout ce matériel doit Gtre mis en Stock.
5
iv)
Tableaux et obiets d’art: la situation concernant les tableaux et les objets d’art et
plus compliqué.
D’un côté ceux-ci peuvent être considérés comme Stock du fait qu’ils ne sont pas
amortissables. Cependant cette solution n’est pas toujours valable.
D’autre part, ils peuvent être pris comme des immobilisations avec un taux
d’amortissement selon la Ligne Budgétaire assignée à l’immeuble.
3
Procédure IIOW la Sortie de matériel:
Problème:
On constate que souvent de matériel est sorti des Centres de Recherches pendant la
réalisation des essais ou de missions, sans aucun acte administratif. Dans les Centres, il
y a souvent du matériel prêté provisoirement qui éventuellement devient perdu.
Solution préconisée:
Le Chef de Centre doit établir une Note de Service pour réglementer les sorties de
matériels immobilisés.
Aucun matériel ne doit sortir hors du Centre sans acte administratif.
ii)
A cet effet, un Bon de Sortie sera établi et signé conjointement par le Comptable
Matières et le Gestionnaire de Station et acquitté par le Bénéficiaire du matériel
pour mieux suivre le mouvement du matériel. Ce Bon sera établi en trois
exemplaires: l’original destiné au Bénéficiaire, un exemplaire destiné au Gardien
a la sortie du Centre et le troisième conservé par le Comptable Matières.
4)
Procédure IIOW- le Transfert de matériel d’un Centre h l’autre:
Problème:
Très souvent des transferts de matériels sont effectués sans acte administratif. Dans cette
situation, le Centre d’origine perd le trace de ce matériel et le Centre d’accueil n’a aucun
&lhent le permettant la prise en charge de ce dernier.
Solution préconisée:
La Direction Générale doit établir une Note de Service pour réglementer les transferts
de matériels immobilisés.
i)
Le Chef de Centre d’accueil doit établir Lme demande de transfert du mathiel
concerné, adressé au Directeur du Centre d’origine,
6
ii)
Le Comptable Matières du Centre d’origine établira un Bon de Transfert
contresigné par l’autorité compétente, le Comptable Matières et le Chef de
Service concerné.
3
Proposition concernant le cas des motos et mobvlettes:
Problème:
La Mission note que les charges afférents à l’entretien des motos et mobylettes sont
excessifs pour I%RA. En plus, l’état général et l’entretien du parc est défectueux.
Solution wéconisée:
La Mission propose à la Direction Générale la solution suivante:
i>
Proposer à l’agent détenteur un contrat de location-vente et lui attribuer une
indemnité mensuelle kilométrique.
ii)
Au terme du contrat de location, l’indemnité mensuelle kilométrique devrait être
maintenue pour l’entretien et la maintenance du matériel durant tout le temps qu’il
restera fonctionnel.
6)
Proposition concernant le cas du mobilier des logements:
Problème:
On constate dans tous les centres de I’ISRA la plupart du matériel, surtout le mobilier
de logement subit des ransferts internes entre voisin ou de l’enlèvement suite à une
affectation d’un agent, sans aucun acte administratif. Au dela on observe une mauvaise
gestion et utilisation des biens constatés à l’égard des détenteurs.
Solution m-éconisée:
La Mission propose à la Direction Générale:
9
Proposer à l’Agent logé, tributaire de divers mobiliers de logement, le rachat de
ces derniers qui sont dans le plupart des cas, défectueux et très anciens. Ce-ci va
éviter à I’ISRA de valoriser du matériel qui ne dispose d’aucun élément
comptable financier pourtant justifier le montant qui lui ait alloué. Aussi, on
évitera le transfert interne entre voisins et aussi l’enlèvement de matériel qui est
souvent amené par le tributaire du logement suite à une affectation, sans aucun
trace de transfert, évitant ainsi une perte à l’Institut.
Probléme:
La Mission a identifik un problème de codification pour le LNERV qui a entraîné des
doubles emplois au niveau de certains matériels.
Solution mécanisée:
Pour parer à ce moblènie tm-ictuel:
Il a kté suggérer de supprimer le 2 éme caractère alphabétique du code matériel
du LNERV, c’est à dire tout site E jusqu’en 1995, avec un fichier test.
Ceci va faire apparaitre nécessairement tous les enregistrements en double tries
au préalable. II faudra faire un pointage sur Listing pour identifier les enregistre-
ments 5 supprimer aprks validation par une commission (composée du Comptable
Financier, du Chef de Service du lieux de l’inventaire et du Comptable Matières).
Exemple de modification du code matériel :
HC/0200 1 S/220 devient H02/00 1 Y220
NB:
Ce travail devra être effectué au préalable sur un fichier test avec l’aide
des personnes qui ont travaillé sur les imnws du LNERV.
ii)
Adoption de la codification normal
Il sera recommanclt5 de faire la saisie du code matériel suivant un format utilisant
seulement le Code Famille à partir de l’exercice 1996.
Exemple:
HO20015220 au lieux de
HC0200 15220
Dans ce cadre, une campagne d’information et de sensiiliiisation devra être faite.
iii)
Eventuellement, les activités i) et ii) ci-dessus pourraient être klargies pour
l’enisenible des immobilisations.
8
Le matériel indiuué dans le fichier n’existe DI~S:
Problème:
Dans ce cas le matériel peut avoir disparu pour plusieurs raisons: vol, transfert, sortie
provisoire7 etc.
Solution m-éconisée:
9
Il faudra s’assurer que le matériel concerné n’a pas fait l’objet d’un transfert à un
Centre ou d’une Sortie à un agent, à un centre ou à un autre ministère. Lorsque
toutes les vérifications sont faites et selon la valeur du matériel, une Commission
(composé du Comptable Financier, du Chef du Service du lieux de l’inventaire,
du Comptable Matières) prépare un Procès Verbal de constat de la disparition du
matériel qui précisera le prix du bien et toutes les indications nécessaires.
ii)
Aprks quoi. le Comptable Financier propose une écriture de redressement.
iii)
Le Comptable Matières fait également la mise à jour suivant la procédure prévue
par le systkme IMOSYS, à savoir Cession, Reforme ou Don.
9)
Le matériel inventorié ne figure pas sur le fichier des immohilis~~tions (KMOSYS):
Problknie:
Il arrive que du matériel portant ou non un numéro d’inventaire, ne figure pas sur le
fichier des immobilisations (IMOSYS) pour plusieurs raisons: erreur pendant la saisie des
données sur IMOSYS, erreur dans la codification de l’inmo, etc.
Solution m-éconisée:
9
Il faut s’assurer d’abord si le matériel concerné est numéroté
ii)
S’il est numéroté, vérifier s’il n’est pas mal enregistré dans le fichier ou s’il ne
provient pas d’un autre centre. Dans ce dernier cas, il faut régulariser le Bon de
Transfert et faire la régularisation nécessaire sur la codification du Site sur
IMOSYS.
iii)
Lorsque, par contre le matériel n’est pas du tout numéroté, il faudra s’assurer que
le matériel ne provient pas d’une convention qui n’a pas encore rétrocédé ses
biens acquis à I’ISRA. Il faudra s’assurer que le numéro d’inventaire ne s’est pas
effacé entre temps ou a disparu avec une partie du matériel (par exemple, la perte
d’un pieds de chaise portant le numéro d’inventaire).
iv)
Lorsque toutes les vérifications sont faites et le problème reste irrésolu, une
Commission (composée du Comptable Financier, du Chef du Service du lieux de
l’inventaire. du Comptable Matières et du Gestionnaire du Centre) fait un Constat
écrit qui devra porter toutes les indications nécessaires (valeur du matériel.
Y
financement, etc.). Il faut également procéder à la numérotation à nouveau du
mat&-iel. Enfin, le Comptable Financier propose l’kriture d’ajustement
nécessaire.
10)
Traitement des inmol~ilisations de matériel hérité par I’ISRA:
On constate dans certains Centres que la plupart du matériel de mobilier a kté hérité
avant la création de 1’ISRA et aussi la fabrication locale de certains matériels ont &é
initié sans qu’on puisse savoir le montant réelle du coût, ce qui pose un problème pour
la valorisation.
Les immobilisations de I’ISRA ont plusieurs provenances:
21)
Acquisition directe sur fonds de l’Institut
t))
Acquisition dans le cadre des conventions de financement
cl
Acquisition directe par le bailleur
(1)
Mise en .jouissance par l’ETAT
Pour le premier cas a) le Comptable Matières procède avec l’enregistrement
normal de l’immo.
Dans le cas b), c) et ci), les pièces justificatives font souvent (Efaut. Donc, il y
a des difficultés pour l’enregistrement de l’immo.
Solution nréconis6e:
Dans tous les cas, il est nécessaire que l’Institut dispose de tous les documents relatifs
à toutes acquisitions de biens.
Lorsque le bien est acquis dans le cadre d’un convention. acquis directement par un
bailleur ou mis en jouissance par 1’Etat (les case b), c) et d)), des dispositions pratiques
doivent être prises pour permettre de prendre en compte clans le patrimoine de 1’ISRA
les biens concernk.
Pour cela, des procédures sont proposées par la Mission:
Durant la période d’exécution d’un projet inscrit dans une Convention, I’ISRA
doit se charger de sauvegarder la sécurité de tous les matériels acquis.
Avant leur transfert définitif à l’Institut et tout de suite après leur acquisition. le
Comptable Matiéres doit dablir une liste de ce mdriel. incluant un numéro
d’inventaire skyuentiel correspondant ;w systkme de niim&-otation en vigueur tians
le Centre.
ii)
A la fin du projet, le CIlet-‘ de Centre et le Comptable Matières doivent réviser [a
documentation de la Convention pour voir s’il y ;t une Clause indiquant ie
10
transfert définitif et automatique des biens. Dans ce cas, il doit remplir le
Bordereau d’Enregistrement et procéder à la saisie dans le système IMOSYS.
Dans le cas échéant, le Responsable du Centre doit adresser au Bailleur une
demande de transfert de ces biens à I%RA.
iii)
Concernant la valorisation des biens lors du transfert, il est recommandé de
nommer une Commission de Valorisation à cet effet (par exemple: Comptable
Matières, Chef de Station, Gestionnaire de Station et une spécialiste dans le
domaine du matériel concerné).
iv)
Lorsque des difficultés se posent dans la valorisation des biens, il est recommandé
que la Commission de Valorisation considère l’enregistrement du matériel
concerné avec une valeur symbolique d’un franc.
12
ANNEXE 1
D'une manière générale l’objectif d’un inventaire physique est de connaître la réalité du
patrimoine et de confirmer l’existence des in-mobilisations inventoriées. Pour réaliser un
inventaire et le vérifier, une organisation appropriée est exigée et doit permettre
l’existence d’une nomenclature des in-mobilisations
l’existence d’un fichier des immobilisations comportant le numéro de nomenclature et la
localisation de l’immobilisation
l’existence de fiches de mouvement comportant plusieurs modules (acquisition
d’immobilisation par achat, création d’immobilisations par l’ISRA, destruction ou mise
au rebut, réforme, transfert, prêt, location, etc.)
l’existence d’un système de codification harmonisée
l’existence de règles conmunes pour apprécier les biens à immobiliser, à stocker ou à
prendre en charge
l’utilisation de taux d’amortissement conmun
La mission a démarré son travail d’inventaire sur la base des documents suivants:
Edition du fichier IMOSYS sur tous les comptes d’immobilisations de la DRSPA (dont
Kolda)
Préparation de fiches de tous les comptes d’immobilisations à l’exception du mobilier et
du matériel de logement, sur feuille de calcul QPRO POUR WINDOWS.
Liste des codes familles, des codes centres et sites
L’inventaire proprement dit s’est réalisé comme suit:
Inventaire physique des bâtiments (bureaux, logements, laboratoires, magasins, garages,
aménagements divers)
Inventaire physique du mobilier et matériel de laboratoire et de bureau
Inventaire du mobilier et matériel de logement
Inventaire du parc roulant (autos, motos, tracteurs)
Inventaire du matériel agricole
Numtkotation et identification des bâtiments et logements
Saisie des résultats de l’inventaire sur feuille de calcul ou sur le Listing
IMMOBILISATIONS DE KOLDA - SITE 220
-
-
-
A C Q U I S I T I O N
I~NVEN TAIRE
O b s e r v a t i o n s
No. de Se&l
ValeUr
TZlW
Ordr Annee 1 Mois 1 J o u r 1 Val.Brute 1 V e r i f i e e
d’lrnmatrlc.
N e t t e
d’Amo’l_ 1
212000
TERRAINS D’EXPLOITATIONS AGRICOLES
1
CC020635
2 2 0 P A
TERRAIN CRZ KOLDA 1809HA
212000
1
1 1992
1 12
1 31
1
1 Ix
1
1
I
l
220400
LOGEMENTS NEUFS PERSONNEL
2
DG020632
2 2 0 P A
CONSTRUCTIONS IDA”
220400
2
1 9 8 6
1
1
460496885 X
3
DG020633
2 2 0 P A
CONSTRUCTIONS HERITEES
220400
3
1 9 9 2
12
31
1 x
4
DG020634
2 2 0 P A
CONSTRUCTIONS SUR FONDS P R O P R E
220400
4
1 9 9 2
12
31
1 x
I
I
.-
222000
MATERIELS ET OUTILLAGES D’ATELIER
5
FO200579
2 2 0 P A
C A I S S E A O U T I L S
El1
222000
5
6
FO200580
2 2 0 P A
C H A R G E U R
B l l
222000
6
7
FO200604
2 2 0 P A
GARDE A PILES
BO5
222000
7
8
FO200605
2 2 0 P A
GARDE A PILES
BO5
222000
8
9
FO200606
2 2 0 P A
GARDE A PILES
BO5
222000
9
10
FO200607
2 2 0 P A
GARDE A PILES
BO5
222000
10
1 1
FO200585
2 2 0 P A
MOTOR POUR DECOR
Bll
222000
11
12
FO200629
2 2 0 P A
POMPE DISTRIBUTEUR 1415
222000
12
13
FO200630
2 2 0 P A
POMPE DISTRIBUTEUR 1415 ELECT
222000
13
14
FO200444
2 2 0 P A
TIRE FORT
BIO
222000
14
15
FO200618
2 2 0 P A
TOISE A MESURE (REFORME)
222000
1 5
16
FO200611
2 2 0 P A
TOISE METALLIQUE
BO5
222000
1 6
]Clé dynamométrique M200
IBII
1
1
2221001
I - 1 9 7 2 1
marque FACOM
IArrache molaire
(Bll
1
I
I

I
I
I
I
I
I
I
I
01127/97
C:\\WP51\\JOHNASH\\l997\\97~S22OX.WB1
IMMOBILISATIONS JUSQU’AU 31 DECEMBRE 1994
Page1 de11
IMMOBILISATIONS DE KOLDA - SITE 220
222100
MATERIEL DE CONTROL DE MESURE ET DE PESAGE
17
PO200476
2 2 0 P A
BALANCE WELCH”
222100
17
18
PO200475
2 2 0 P A
B A L A N C E D E P R E C I S I O N S ELECT
83
222100
18
19
FO200612
2 2 0 P A
BALANCE DYNAMOMETRE
222100
1 9
2 0
PO200452
2 2 0 P A
BALANCE ELECTRO SAUTER
BO6
222100
2 0
21
PO200499
2 2 0 P A
BASCULE ELECTRONIQUE
BO6
222100
21
22
PO200502
2 2 0 P A
BASCULE ELECTRONIQUE
BO6
222100
2 2
23
FO200552
2 2 0 P A
BASCULE EXA
BlO
222100
2 3
24
FO200608
2 2 0 P A
BASCULE FORCE 500KG
222100
2 4
25
FO200588
2 2 0 P A
BASCULE PORTEE
B l l
222100
2 5
26
FO200631
2 2 0 P A
BASCULE RB CM 1500
222100
2 6
2 7
FO200562
2 2 0 P A
BASCULE TURPO
BIO
222100
2 7
28
FO200425
2 2 0 P A
PESE BETAIL
Bll
222100
2 8
29
FO200551
2 2 0 P A
PESE BETAIL
BO9
222100
2 9
30
FO200561
2 2 0 P A
PESE BETAIL
BIO
222100
3 0
31
FO200563
2 2 0 P A
PESE BETAIL MARECHALL PM62
BIO
222100
31
32
PO200515
2 2 0 P A
PESON PORTEE 5KGS SALTER
BO6
222100
3 2
33
P0200500
2 2 0 P A
PESON PORTEE 50KGS SALTER
BO6
222100
3 3
34
FO200574
2 2 0 P A
P L A N 3 T
Bll
222100
3 4
01127l97
C:\\WP5I\\JOHNASH\\1997\\97~~S220X.WBl
IMMORII 18 fiTff>NS .IIISQU’AU
31 DECEMBRE 1994
Page 2 de 11
222 200
MATERIELS ET OUTILLAGES SPECIFIQUES DE LABORATOIRE
3 5
PO200468
2 2 0 P A
ASPIRATEUR DE SP
BO6
222200
3 5
3 6
PO200469
2 2 0 P A
ASPIRATEUR DE SPERMES
BO6
222200
3 6
3 7
PO200447
2 2 0 P A
BAIN MARIE
BO6
222200
3 7
38
PO200493
2 2 0 P A
BAIN-MARIE GRANT
BO6
222200
3 8
39
PO200490
2 2 0 P A
CENTRIFUGEUSE
222200
3 9
4 0
PI3020491
2 2 0 PA
CENTRIFUGEUSE A HEMATOCRYTE
BO6
222200
4 0
41
PO200488
2 2 0 P A
CENTRIFUGEUSE JOUAN
BO6
222200
41
42
PO200489
2 2 0 P A
CENTRIFUGEUSE JOUAN
222200
4 2
4 3
PO200495
2 2 0 P A
CONGELATEUR JENCONS
BO6
222200
4 3
4 4
PO200497
2 2 0 P A
CONGELATEUR LEC
BO6
222200
4 4
4 5
PO200602
2 2 0 PA
CONTAINER DE CONSERVATION
BO5
222200
4 5
4 6
PO200449
2 2 0 P A
ETUVE EB 55 JOUAN
222200
4 6
4 7
PBO20649
2 2 0 P A
ETUVE 28L MEMERT
222200
4 7
48
PO200450
2 2 0 P A
MICROSCOPE
BO6
222200
4 8
4 9
PO200481
2 2 0 P A
M I C R O S C O P E
BO6
222200
4 9
5 0
PO200451
2 2 0 P A
MICROSCOPE AVEC CAISSON HACHET
222200
5 0
51
PO200479
2 2 0 P A
M I C R O S C O P E B I N O C U L A I R E
222200
51
5 2
PO200480
2 2 0 P A
M I C R O S C O P E B I N O C U L A I R E
222200
5 2
5 3
PO200508
2 2 0 P A
P L A C A R D E N B O I S
BO6
222200
5 3
5 4
PO200448
2 2 0 P A
R E C H A U D 3 F E U X
222200
5 4
5 5
PO200496
2 2 0 P A
REFRIGELATEUR
BO6
222200
5 5
5 6
PO200466
2 2 0 P A
R E P U L S I O N MOTOR
222200
5 6
5 7
PO200467
2 2 0 P A
R E P U L S I O N MOTOR
BO6
222200
5 7
5 8
PO200628
2 2 0 P A
SPECTROMETRE
BO6
222200
5 8
5 9
PO200464
2 2 0 P A
SPECTROPHOTOMETRE
BO6
222200
5 9
6 0
PO200465
2 2 0 P A
SPECTROPHOTOMETRE
BO6
222200
6 0
61
PO200473
2 2 0 P A
V I T R I N E R E F R I G E R E E
BO6
222200
61
PBO80258
800 SL
ETUVE JOUAN EB 555
X
P r o v S A I N T L O U I S
PB022777
200 PA FOURMERMMET
X
P r o v L A B O H A N N
MICROSCOPE WILD HEERBRUGG
X
P r o v L A B O H A N N
PBO200474
2..
PA VIDEUR DE TUBE
X
A v o i r a u L A B O H A N N
PBO200492
220 PA CENTRIFUGEUSE HERAEUS CHRIST
X
100186
01127l97
C:\\WP51\\JOHNASH\\1997\\97~S22OX.WBi
IMMOBILISATIONS JUSQU’AU 31 DECEMBRE 1994
Page3dell
IMMOBILISATIONS DE KOLDA I SITE 220
222 300
MATERIELS DE FORAGE ET D’IRRIGATION
62
FO200572
2 2 0 P A
MOTEUR RUGGE
B l l
63
FO200573
2 2 0 P A
MOTEUR RUGGE
811
64
F D 0 2 0 6 5 7
2 2 0 P A
MOTOPOMPE CAMPEON
65
FO200600
220 PA
MOTOPOMPE MARQUE ESSA NICCO
66
FO200565
2 2 0 P A
POMPE IMMERGEE
BO6
222 400
TRACTEURS ET MOTOCULTEURS ET MATERIELS ROULANTS
67
G O 2 0 0 4 2 9
2 2 0 P A
CITERNE DE 15OOL
222400
6 7
1981
6
3 0
320000 1
68
G O 2 0 0 4 4 6
2 2 0 P A
REMORQUE BENNE BRIMONT
BIO
222400
6 8
1 9 8 6
1
1
617000 X
69
FO200601
2 2 0 PA
R E S E A U M O B I L E P O U R A S P E R S I O N
222400
6 9
1987
7
31
586464
70
G O 2 0 0 4 3 4
2 2 0 P A
TRACTEUR RENAULT 461M400
222400
7 0
1 9 8 3
6
3 0
3783000 x
222 500
MATERIELS GROUPES ELECTROGENES ET ELECTRO POMPES
7 1
FO200563
2 2 0 P A
G E N E R A T E U R A G R
Bll
222500
71
1 9 8 6
1
1
1 2 0 0 0
7:
POYOO498
2 2 0 P A
GROUPE ELECTRO
BO6
222500
7 2
1991
1
1
2000000 x
73
FO200440
2 2 0 PA
GROUPE ELECTROGENE L O M B A R D I N I
83
222500
7 3
1981
3
1 3
1120000 x
01127197
C:\\WP51\\JOHNASH\\1997\\97~S220X.WBl
IMMOBILISATIONS JUSQU’AU 31 DECEMBRE 1994
Page4delI
IMMOBILISATIONS DE KOLDA - SITE 220
Tl;x
Observatvxs
No. de Serie/
Valeur
Id’AmortI
d’lmmatric.
N e t t e
74
G O 2 0 0 4 3 9
2 2 0 P A
BINEUSE ATTELAGE ACCESSOIRES
74
75
G O 2 0 0 4 2 7
2 2 0 P A
C H A R R U E
Bll
222600
7 5
76
G O 2 0 0 4 2 6
2 2 0 P A
C H A R R U E J E A N D E B R U S A
222600
7 6
77
FO200568
2 2 0 P A
D E C O R T I Q U E U S E
811
222600
7 7
78
G O 2 0 0 4 4 1
2 2 0 P A
ENSILEUSE A FLEAUX POUR TRAC7
222600
7 8
79
G O 2 0 0 4 3 1
2 2 0 P A
F A U C H E U S E
611
222600
7 9
80
G O 2 0 0 5 6 9
2 2 0 P A
F A U C H E U S E
B l l
222600
8 0
81
G O 2 0 0 5 7 1
2 2 0 P A
F A U C H E U S E
B l l
222600
ai
a2
G O 2 0 0 6 1 4
2 2 0 P A
G Y O B R O Y E U R
222600
a 2
83
G O 2 0 0 5 7 0
2 2 0 P A
H E R S E
011
222600
a 3
84
G O 2 0 0 4 3 0
2 2 0 P A
LAMIME NIVELEUSE
222600
84
85
FO200560
2 2 0 P A
M O U L I N A C E R E A L E
BlO
222600
8 5
86
G O 2 0 0 4 4 3
2 2 0 P A
PRESSE A PAILLE
222600
8 6
1 9 7 9
10
2 5
790000 x
a 7
G O 2 0 0 4 3 2
2 2 0 P A
PRESSE A RAMASSEUSE
222600
a 7
1988
3
31
2584260 X
88
G O 2 0 0 4 2 8
2 2 0 P A
PRESSE PAILLE
811
222600
88
1 9 8 6
1
1
350000
a9
G O 2 0 0 6 0 3
2 2 0 P A
PULVERISAT COFFRET LOURD
222600
a9
1 9 7 9
1 0
2 5
597800 X
METTRE P U L V E R I S E U R
2843
90
FO200590
2 2 0 P A
P U L V E R I S A T E U R
222600
9 0
1988
3
31
1580000 X
91
G O 2 0 0 5 6 6
2 2 0 P A
S E M O I R S E B R A
222600
91
1 9 8 2
17
70
34rKh-i
x
L
.---
t

--
3

--
I
- - - -
, .
I
4
223 100
MATERIEL INFORMATIQUE
92
10200381
2 2 0 P A
I M P R I M A N T E E P S O N
BO3
223100 92
9 3
10200379
2 2 0 P A
IMPRIMANTE EPSON FX 800
2 2 3 1 0 0 9 3
94
io200380
220 P A
ORDINATEUR CHAMKOK
BO3
223100 94
95
IA020746
2 2 0 P A
O R D I N A T E U R D E L L 4 3 3 S P
223100 95
9 6
10200377
2 2 0 P A
ORDINATEUR IBM PC AT3 640K
223100 96
9 7
PA020653
2 2 0 P A
ORDINATEUR PORTABLE TOSHIBA
223100 97
2 2 0 P A
I M P R I M A N T E EPSON L Q 500
X
lZO200176
201 PA
ORDINATEUR IBM PS12 MODELE 60
X
N O N U T I L I S E V O I R O R I G
220 PA ORDINATEUR HP
1 9 9 5
X
V O I R D I E Y E
OI/27197
C:\\WP51\\JOHNASH\\1997\\97~S220X.WBi
IMMOBILISATIONS JUSQU’AU 31 DECEMBRE 1994
Page5dell
IMMOBILISATIONS DE KOLDA - SITE 220
FRUE FBATIM FETAG FNOCGA No.
A C Q U I S I T I O N
I~NVENTAIRE
No. de Serie/
ValeLlr
Rue
Bat
Etage
Ordr Annee ) Mois 1 J o u r 1 Val.Brute 1 V e r i f i e e
d’lmmatric.
N&i?
223 200
MATERIEL DE BUREAU
98
HM020652
2 2 0 P A
C A L C U L A T R I C E C A N O N F C 2 0 0
223200 98
9 9
HM022650
2 2 0 P A
CALCULATRICE CAS10 FX 77 GB
2 2 3 2 0 0 9 9
100
H M 0 2 0 6 5 1
2 2 0 P A
CALCULATRICE CAS10 SF 4300
223200
1 0 0
101
H O 2 0 0 4 1 0
2 2 0
K A R D E X
BO3
223200
101
102
H O 2 0 0 4 0 8
2 2 0 P A
L E C T E U R M I C R O F I C H E S
223200
102
103
H O 2 0 0 5 4 5
2 2 0 P A
M A C H I N E A C A L C U L E R
223200
1 0 3
104
HM020897
2 2 0 P A
MACHINE A CALCULER CANON P40
BO1
223200
1 0 4
105
H O 2 0 0 3 9 8
2 2 0 P A
M A C H I N E A E C R I R E
223200
1 0 5
106
HO020655
2 2 0 P A
M A C H I N E A E C R I R E C A N O N A P 8 0 0 0
223200
1 0 6
107
HZ020656
2 2 0 P A
M A C H I N E A R E L I E R S T A R
223200
1 0 7
108
PBO20486
2 2 0 P A
M A C H I N E C A L C U L A T R I C E
223200
1 0 8
109
H O 2 0 0 3 3 1
2 2 0 P A
M A C H I N E E L E C T R O N A E C R I R E
223200
1 0 9
1 1 0
H O 2 0 0 6 2 4
2 2 0 P A
MAGNETOPHONE 0.6920
223200
1 1 0
111
H O 2 0 0 3 3 3
2 2 0 P A
PHOTOCOPIEUSE NP 1215
BO3
223200
111
HC0200399
220 PA FICHIER
X
HP0000210
999 DG PHOTOCPIEUSE CANON NP 1020
X
PROV DG SANS BON
HM022741
200 PA
MACHINE A CALCULER OLIVETTI
X
P R O V L A B O H A N N
HD0200353
220 PA COFFRE FORT
X
223300
MATERIEL DE TELECOMMUNICATION
112
H O 2 0 0 3 9 0
2 2 0 P A
APPAREIL TELEPHONE
223300
1 1 2
1 9 8 0
8
2 5
56160
113
H O 2 0 0 3 3 2
2 2 0 P A
POSTE SECONDAIRE INTERPHONE
223300
1 1 3
1985
1
1 5
37500
114
HL020659
2 2 0 P A
POSTE TELEPHONE SANS FIL
223300
~.~--
1 1 4
1 9 9 3
8
1 6
132000
115
H O 2 0 0 3 3 9
2 2 0 P A
T A L K I W A K I
-.-_
223300
1 1 5
1 9 8 3
3
1
1237500
116
H0200323
220 P A
TELECOPIEUR SAGEM SAFAX 60
82
-~
223300
1 1 6
1 9 9 2
9
7
815000 X
--
-
223400
MATERIEL DE PHOTOS ET PROJECTEURS
117
H O 2 0 0 4 0 6
220 PA RETROPROJECTEUR
223400
117 [ 1986 ) 1 ( 31 1
202545 /X
I
01/27/97
C:\\WP51\\JOHNASH\\i
997\\97-S220X.WBl
IMMOBILISATIONS JUSQU’AU 31 DECEMBRE 1994
Page6dell
IMMOBILISATIONS DE KOLDA - SITE 220
; - .i”T,n”;f ~-~~-I;~::;,, 1
-
-
223 600
AGENCEMENTS AMENAGEMENTS ET INSTALLATIONS
118
KC020639
2 2 0 P A
AMENAGE INST PRE-TESTAGE
223600
118
119
KA020636
2 2 0 P A
AMENAGEMENT BUREAUX EXPLOITA
223600
1 1 9
120
K C 0 2 0 6 4 0
2 2 0 P A
AMENAGEMENT INSTALLATION
223600
1 2 0
1 2 1
K C 0 2 0 6 4 2
2 2 0 P A
AMENAGEMENT INSTALLATION
223600
121
122
K B 0 2 0 6 3 7
2 2 0 P A
AMENAGEMENT LOGT VSN
223600
122
123
K C 0 2 0 6 4 1
2 2 0 P A
AMENAGEMENT PRETESTAGE
223600
123
124
KB020638
2 2 0 P A
AMENAGEMENTS SANITAIRES
223600
124
125
H R 0 2 0 6 9 0
2 2 0 P A
L I A I S O N F R I G O R I F I Q U E
223600
125
QI 127197
C:\\WP5l\\JOHNASH\\1997\\97~S220X.WBl
IMMOBILISATIONS JUSQU’AU 31 DECEMBRE 1994
Page7dell
IMMOBILISATIONS DE KOLDA - SITE 220
223 800
CLIMATISEURS ET CONDITIONNEURS D’AIR / MATERIEL DE GENERATEUR ET DE CONDITIONNEMENT ELECTRIQUE
126
H R 0 2 0 6 8 5
220 PA
CLIMATIEUR ALASKA
223800
1 2 6
127
H R 0 2 0 6 8 9
220 PA
CLIMATIEUR SPLIT SYST
223800
1 2 7
128
H O 2 0 0 6 2 6
220 PA
C L I M A T I S E U R
BO3
223800
128
129
H R 0 2 0 5 3 4
220 PA
C L I M A T I S E U R A I R W E L L
BO6
223800
1 2 9
130
H O 2 0 0 3 4 9
220 PA
C L I M A T I S E U R A I R W E L L
223800
1 3 0
131
J O 2 0 0 0 1 5
220 PA
C L I M A T I S E U R A I R W E L L
Hl
223800
131
132
PO200507
220 PA
C L I M A T I S E U R A I R W E L L
BO6
223800
1 3 2
133
HR020684
220 PA
CLIMATISEUR ALASKA
223800
1 3 3
134
HR020686
220 PA
CLIMATISEUR ALASKA
223800
1 3 4
135
HR020687
220 PA
CLIMATISEUR ALASKA
223800
1 3 5
1 3 6
HR020688
220 PA
CLIMATISEUR ALASKA
223800
1 3 6
137
HR020645
220 PA
C L I M A T I S E U R G I B S O N
223800
1 3 7
1 3 8
HR020647
220 PA
C L I M A T I S E U R G I B S O N
223800
1 3 8
139
H O 2 0 0 3 9 1
220 PA
CLIMATISEUR RX 2056
223800
1 3 9
140
H O 2 0 0 3 7 5
220 PA
C L I M A T I S E U R Z E N I T H A I R
BO6
223800
1 4 0
141
H O 2 0 0 4 0 4
220 PA
C L I M A T I S E U R Z E N I T H A I R
BO3
223800
141
142
H O 2 0 0 4 1 5
220 PA
C L I M A T I S E U R Z E N I T H A I R
BO6
223800
1 4 2
143
H O 2 0 0 4 2 3
220 PA
C L I M A T I S E U R Z E N I T H A I R
BO2
223800
1 4 3
144
H O 2 0 0 4 7 8
220 PA
C L I M A T I S E U R Z E N I T H A I R
BO6
223800
1 4 4
1 4 5
H O 2 0 0 6 2 3
220 PA
C L I M A T I S E U R Z E N I T H A I R
BO6
223800
1 4 5
146
H O 2 0 0 3 5 9
220 PA
CLIMATISEUR 1;5 CV
223800
1 4 6
147
J O 2 0 0 0 4 7
220 PA
CLIMATISEUR 1;5CV ZENITH AIR
HZ
223800
1 4 7
1 4 8
H O 2 0 0 3 0 9
220 PA
C L I M A T I S E U R 1 . 5 C V
223800
1 4 8
149
H O 2 0 0 3 3 4
220 PA
C L I M A T I S E U R 1 . 5 C V Z E N I T H A I R
223800
1 4 9
150
J O 2 0 0 0 6 0
220 PA
C L I M A T I S E U R 1 . 5 C V Z E N I T H A I R
H 3
223800
1 5 0
151
J O 2 0 0 0 8 7
220 PA
C L I M A T I S E U R 1,5 C V Z E N I T H A I R
H 4
223800
151
1 5 2
J O 2 0 0 1 4 5
220 PA
C L I M A T I S E U R 1,5 C V Z E N I T H A I R
H 7
223800
1 5 2
1 5 3
J O 2 0 0 1 6 2
220 PA
C L I M A T I S E U R 1,5 C V Z E N I T H A I R
H8
223800
1 5 3
1 5 4
J O 2 0 0 1 8 8
220 PA
C L I M A T I S E U R 1,5 C V Z E N I T H A I R
HI0
223800
1 5 4
1 5 5
J O 2 0 0 2 7 4
220 PA
C L I M A T I S E U R 1 . 5 C V Z E N I T H A I R
H6
223800
1 5 5
1 5 6
J O 2 0 0 2 4 1
220 PA
CLIMATISEUR 1.5CV ZENITH
HI1
223800
1 5 6
1 5 7
J O 2 0 0 1 2 2
220 PA
CLIMATISEUR 1,5CV ZENITH AIR
HO5
223800
1 5 7
1 5 8
J O 2 0 0 2 2 2
220 PA
C L I M A T I S E U R 1,5CV Z E N I T H A I R
223800
1 5 8
1 5 9
10200625
220 PA
O N D U L E U R
BO3
223800
1 5 9
1 6 0
10020660
220 PA
O N D U L E U R M C S 5 0 0 V A
223800
1 6 0
161
10200378
220 PA
O N D U L E U R 6 0 0 K V A
223800
161
162
10020648
220 PA
O N D U L E U R 6 0 0 V A
223800
1 6 2
1 6 3
PO200494
220 PA
REFROIDISSEUR
BO6
223800
1 6 3
1 6 4
PO200457
220 PA
R E G U L A T E U R
223800
1 6 4
165
PO200458
220 PA
REGULATEUR DE TENSION
223800
1 6 5
166
PO200459
220 PA
REGULATEUR DE TENSION
223800
1 6 6
1 6 7
PO200484
220 PA
REGULATEUR DE TENSION
BO6
223800
1 6 7
1 6 8
PO200485
220 PA
REGULATEUR DE TENSION
BO6
223800
1 6 8
1 6 9
PO200519
220 PA
REGULATEUR DE TENSION
BO6
223800
1 6 9
1 7 0
HS020693
220 PA
VENTILATEUR BRASSEUR
223800
1 7 0
171
HSO20694
220 PA
VENTILATEUR BRASSEUR
223800
171
172
HS020695
220 PA
VENTILATEUR BRASSEUR
223800
1 7 2
Ii3
.IO200096
220 PA
VENTILATEUR CROWN
HO4
223800
1 7 3
OI 127197
IMMOBILISATIONS JUSQU’AU 31 DECEMBRE 1994
Page 8 de 11
IMMOBILISATIONS DE KOLDA - SITE 220
224 100
VEHICULES DE TOURISME
183
LO200531
220 P A
PEUGEOT 405 BREAK D I E S E L
224100
1 8 3
1 9 9 0
1
1
3958126 X
DK0581 EP33
184
LO200587
220 P A
R E N A U L T 1 8
224100
1 8 4
1 9 8 3
2
1 1
5415130 x
PROPOSE A R E F O R M E
0516 TTBI
185
L D 0 2 0 6 6 2
220 P A
R E N A U L T 2 1 N E V A D A D I E S E L
224100
1 8 5
1994
2
2 8
11500000
TRANSFERT A L A D G
224 200
VEHICULES UTILITAIRES
1 8 6
LO200586
220 P A
CAMIONNETTE DATSUN
811
224200
1 8 6
1 9 8 8
1
1
3000000
187
L0200424
220 P A
CAMIONNETTE 504 BACHEE D I E S E L
224200
1 8 7
1 9 8 3
3
12
2671000 X
0428 TTBI
188
L D 0 2 0 6 6 1
2 2 0 P A
M I T S U B I S H I D O U B L E C A B I N E
224200
1 8 8
1 9 9 4
2
21
11064000 X
DK0796 EP33
>
PEUGEOT 5 0 4
1 9 9 5
X
PEUGEOT 5 0 4
9 8 6 1 TBI
X
PROV SAINT LOUIS sans 7981 TTBl
LD0200437
220 PA
PEUGOET 404 ESSENCE
1 9 7 7
X
PROPOSE A REFORME
DK0186 EP33
TOYOTA 4 WD
X
PROV KAOLACK
3326 TTBI
224 300
BETAILLERES ET VEHICULES CITERNES
1 8 9
LO200435
220 PA CAMION RENAULT BETAILLERE
224300
189 1 1981 1 3 1 13 )
54161301X
I
KD 003 ~~33 (
I
I l
I
l
I
l
01127197
C:\\WP51 \\JOHNASH\\1997\\97~S220X.WB1
IMMOBILISATIONS JUSQU’AU 31 DECEMBRE 1994
PageIOde
IMMOBILISATIONS DE KOLDA - SITE 220
NO.
FMAT
FCP FET
F D E S I G
FRUE FBATIM FETAG FNOCGA No.
A C Q U I S I T I O N
I~NVENTAIRE
O b s e r v a t i o n s
No. de Se&/
Valeur
Taux
Ordr
C o d e
Site Etabl
Designation
Rue
Bat
E t a g e
O r d r Annee ( M o i s 1 J o u r 1 Val.Brute 1 Verifiee
d’lmmatric.
N e t t e
d’Amor1.
224500
MOTOS, VELOMOTEURS ET BICYCLETTES
190
LO200528
2 2 0 P A
MOTO HONDA
BO6
224500
1 9 0
191
LO200529
2 2 0 P A
MOTO HONDA
BO6
224500
191
192
LPO20654
2 2 0 P A
MOTO YAMAHA 125 DT DK 0764
224500
192
193
LPO20646
2 2 0 P A
MOTO YAMAHA 125 DT DK0755
E P 3 3
224500
1 9 3
194
LO200598
2 2 0 P A
MOTOBECANE 88760674 MOTEUR 501
224500
1 9 4
195
LO200599
2 2 0 P A
MOTOBECANE 88760682 MOTEUR 501
224500
1 9 5
ACQUISITION DE 1 9 9 5
I LN020795
1 220jPA
1~0~0~~50
1224500
1
1 19951
81
221
350000 1
1
1
AUTRES
MOTO HONDA XL DK 0762 EP33
94195
X
PROV DRPF sans bon
5701186
CYCLOMOTEUR PEUGEOT 1 0 3
1 9 9 3
PROV TAMBA ????
10270342
CYCLOMOTEUR PEUGEOT 1 0 3
1 9 9 3
PROV VELINGARA
10168026
2 2 0
CYCLOMOTEUR PEUGEOT 1 0 3
1 9 9 3
PROV TAMBA
10270927
2 2 0 - CYCLOMOTEUR PEUGEOT 1 0 3 electronic
X
PROV TAMBA ->Mballo
240152916
MOTO HONDA MT 50
X
PROV LNERV PPR-, Col
5507784 sansbon
MOTO HONDA MT 50
X
PROV LNERV PPR-> Dio
5508663 sansbon
CYCLOMOTEUR PEUGEOT BB
X
PROV TAMBA Sodetïtex
9055850 sansbon
01127/97
C:\\WP51\\JOHNASH\\1997\\97~S220X.Wl31
IMMOBILISATIONS JUSQU’AU 31 DECEMBRE 1994
Page 11 de 11
A-35
ANNEXE 7
AIDE MEMOIRE - COMPTABILITE MATIERES - SYSTEME IMOSYS
INSTITUT SENEGALAIS DE RECHERCHES AGRICOLES
AIDE MEMOIRE
COMPTABILITE MATIERES
SYSTEME IMOSYS
FEVRIER 1997
1
AIDE MEMOIRE
COMPTABILITE MATIERES
SYSTEME IMOBYS
PLAN DE TRAVAIL
SECTION
RESPONSABLE
1.
Introduction
Gningue
(Donner une bonne introduction à 1’Aide Mémoire)
2 .
Principes de la Comptabilité Matières
Gningue
(à revoir le texte ci-joint)
3 .
Certains aspects détaillé de la Comptabilité Matières
Gningne
(prendre les points importants des “Observations
dans le Rapport de Mission à Kolda)
4.
Fiche d’Enregistrement des Immobilisations
Johnson
(voir l’esquisse ci-joint sur ce fichier)
5. .
Numéros des Comptes et Rubriques Analytiques
Baye Waly
(voir l’esquisse ci-joint sur ce fichier)
6 .
Codes des Sites de 1’ISRA
Johnson
(vérifier la liste ci-joint)
7 .
Codes Famille des Immobilisations
Johnson
(trier par code et aussi par libelé)
8 .
Taux d’ Amortissements
Gningue/Baye Waly
(vérifier la liste ci-joint)
9 .
Codes des Centres d’imputation Analytique
Johnson
(trier par code et aussi par libelé)
1 0 .
Codes des Bailleurs (sous familles)
Johnson
(trier par code et aussi par libelé)
2
11.
Codes des Fournisseurs
Johnson
(trier par code et aussi par libelé)
12.
Proc6dure de réalisation d’un inventaire physique
Gningue/Baye Waly
(utiliser 1’Annexe 1 du Rapport de Mission à Kolda)
13.
Procédure d’enregistrement et de marquage des immobilisations
Gningue
(par exemple, mentionner les plaques métalliques et peinture, etc.)
14.
Procédure de la réforme des immobilisations
Gningue
3
1. INTRODUCTION
Les valeurs imrnobiliées constituent une part très important dans le patrimoine de l’Institut, elles
représentent environ 85 % du patrimoine total cependant l’attention que son suivi nécessitait est
quasiment insignifiante.
Par conskquent il n’est pas étonnant que l’Institut éprouve aujourd’hui toutes les difficultés pour
analyser et justifier convenablement ce poste, pourtant les outils et les ressources humaines
existants, mais ils ne sont pas associés à un reflexe à l’autodiscipline, au respect des principes
comptables essentiels par chacun d’entre nous la seule garantie d’une maîtrise parfaite et d’une
fiabilité de l’information.
D’une manière générale les valeurs immobilisées qui nous importent peuvent être classées en
deux grandes catégories:
1)
Les valeurs incorporelles
2)
Les valeurs corporelles (les biens meubles et les biens immeubles)
Les valeurs incorporelles sont les valeurs immatérielles qui n’ont pas d’existance physique alors
que les valeurs corporelles sont celles qui peuvent se voir et se toucher.
Cet Aide Mémoire est élaboré afin de définir le paramétrage utilisé par le système informatique
IMOSYS qui a été adopté par I’ISRA pour l’enregistrement et suivie des immobilisations au
cours des années 1995 et 1996. Le document présent également la procédure à suivre lors la
réalistion d’un inventaire physique et dans le cas d’enregistrement ou de la réforme d’imnobili-
sations.
(à revoir le texte)
4
2. PRINCIPES DE LA COMPTABILITE MATIERES
Il s’avère nécessaire de connaître le but recherché dans la comptabilité des matières :
1)
La comptabilité des matières est organisée en vue de permettre :
la tenue d’un inventaire;
la description des mouvements des matikres
le contrôle inopiné et instantané des matières
2)
La comptabilité des matières est organisée de telle sorte que les agents de son
exécution et les organes chargés du contrôle de cette exécution puissent disposer
dans le minimum de temps, avec le minimum de travail et à l’aide des éléments
indispensables, de tous les renseignements utiles, pour exercer une surveillance
et un contrôle efficace.
Donc, la prkente instruction générale a pour objet de préciser les modalit& d’application des
articles relatifs à la comptabilité des matiéres.
L’instruction développe et commente les différents articles et pot-te sur l’application des idkes
ghérales suivantes :
1)
Tout achat de matière en comptabilité générale doit correspondre à une entrée
dans l’existant en comptabilité des matières.
2)
Chaque comptable des matières est responsable du patrimoine confié à son centre.
Ce patrimoine dont on a dressé l’inventaire et qu’il a pris en charge s’appelle
I’EXISTANT.
3
Toutes les entrées OU les sorties de matkres sont justifiées et donnent lieu à un
titre de mouvement appelé bon d’ENTREE ou bon de SORTIE, valant fiche
comptable, décrit sur un livre journal et un grand livre des opérations en
inatikres.
4)
Le comptable des matières est soumis aux mêmes régles de contrôle que le
comptable financier. En conséquence, sa responsabilité est mise en cause pour le
montant du dommage causé ou de la perte de matériels subie en raison de son fait
ou de sa négligence.
s
TITRE PREMIER
Disuositions Générales
ARTICLE 1:
La comptabilité des matières est une comptabilité d’inventaire permanent des biens immobiliers
ou mobiliers d’un établissement.
a) la comptabilité des matières est une comptabilité d’inventaire de ces biens ; elle décrit
leurs mouvements et fait à tout moment ressortir l’existant.
11) la comptabilité des matières est une comptabilité permanente. Les biens existants,
d6nombrés au dernier jour de la gestion financière close, sont repris dans leur détail, en balance
d’entrée pour la nouvelle gestion. En cours de gestion, tous les mouvements d’entrée et de sortie
sont Ggalenient décrits.
Ainsi il doit avoir à tout moment une concordance parfaite entre l’inventaire physique des,
niatik-es et les écritures.
Ces dernières obéissent en permanence à l’équation suivante :
“(Existant en début de gestion) + (entrées - sorties de la période) = (existant au jour de l’arrêté
des optkations)”
ARTICLE 2:
La comptabilité des matières est une comptabilité des quantités avec mention, sur tous documents
et pièces justificatives, des renseignements sur les qualités et caractéristiques des biens
comptabilisés.
Ces renseignements doivent permettre une identification rapide de chaque objet concernant en
général sa nature et ses caractéristiques conformément à la pikce comptable justificative de son
acquisition.
n) Chaque matière qui entre dans l’existant est décrite sur les documents comptables en
quantité et en qualité. De plus, cette entrée est justifiée par une ou plusieurs pièces probantes
émanant d’un fournisseur ou tiers étranger de l’Institut.
1~) Les mentions de quantités (nombre d’unités, volume, poids, surface, etc) sont
obligat«irement portées sur les documents comptables. En outre, les qualités caractéristiques des
matières, dans la mesure oi~ elles peuvent faciliter l’identification et le contrôle doivent autant
que possible figurer sur les documents comptables (année de construction, marque, genre, type.
etc). Il en est de même du prix unitaire.
7
Le procès-verbal signé par les membres présents de la commission au nombre de trois au moins,
doit être visé selon le cas, par le Directeur Général, le Secrétaire Général, l’Agent Comptable
Particulier, le Directeur d’Unité Régionale de Recherche.
c) Lorsque des objet entrent à titre gratuit dans l’existant de l’Institut, à la suite d’une
convention, d’une donation ou d’aide publique ou privée, nationale ou internationale, il est
également procédé à une réception selon la procédure définie ci-dessus.
ARTICLE 5:
Les cessions gratuites de matière sont interdites. Nul agent ne peut céder à titre gratuit, les
matik-es appartenant à son centre.
ARTICLE 6:
Lorsque les objets “en service“ ou les objet “en attente d’application” ne sont plus susceptibles
d’etre utilisés, ou que leur degré d’usure justifie leur réforme, le comptable des matières
int&essé en ktablit la liste qu’il adresse par la voie hikrarchique à l’autorité compétente.
TITRE II
Execution de la comutahilité des matières
ARTICLE 7:
Le Comptable Matières Centraliseur il pour mission d’assurer l’application des règlements, et
de cont.rôler les opérations des comptables matières en vérifiant notamment leur concordance
avec l’existant physique chez les comptables des matières.
Le contrôle du Comptable des Matières Centraliseur s’exerce notamment dans le cadre de la
gestion. Les agents d’exécution de la comptabilité des matittres sont soumis aux mêmes règles
de contrôle que les agents chargés de la comptabilité des derniers.
a) Les comptables matières sont soumis à tous les contr6les résultant de la réglementation
notamment:
le contrôle inopiné des corps de contrôle sur pièces et sur place
le contrôle hiérarchique et permanent du Chef d’Unité, sur pièce. Le chef d’Unité doit
s’assurer à tout instant que le Comptable des Matières placé sous ses ordres, suit les
règles de bonnes gestions des matières du service.
ARTICLE 8:
a) Le comptable des matières assure la garde et est responsable de l’entretien et de la
conservation des matiéres qu’il a prises en charge.
En raison de cette responsabilité, le comptable des matières doit signaler en temps utile, par
lettre transmise à son Directeur d’Unité par voie hiérarchique, toutes les réparations, tiesures
de protection aux travaux qui ne peuvent être effectués sur crédits propres, pour la conservation
à l’entretien normal des matières.
b) Le Comptable des Matières est responsable des matières qu’il a prises en charge du
début à la fin de gestion.
Il reste responsable, s’il confie une partie de ces matières à des agents placés sous son autorité.
Sa responsabilité en cas de vol, de disparition ou de destruction, est mise en cause par le
Directeur de l’Unité, le Comptable Matière Centraliseur ou les organes de contrôle.
La responsabilité est engagée quand la perte subie par le centre est due à son propre fait ou à
sa négligence.
Aucun perte n’est admise à la décharge du Comptable des Matières si elle ne provient pas
d’6v&lements de force majeur ou de cas dûment constatés.
Pour Stre dkhargé d’une perte, d’une détérioration ou d’une avarie dans les conditions ci-dessus,
(vol, disparition) le Comptable des Matières responsable du matériel est tenu de faire constater
imm~diate~nent ou de prouver que le fait ne peut être imputé à un défaut de soin ou à une
kgligence de sa part.
ARTICLE 9:
Tout comptable des matières est tenu d’enregistrer les faits de sa gestion sur les documents ci-
après :
livre journal ou sont portées chronologiquement toutes ses opérations
un grand livre des comptes, tenu sur registre ou fiche
des registres auxiliaires destinés à présenter des développements propres à chaque nature
d’opkration.
ARTICLE 10:
En d&ut de gestion, chaque Comptable des Matières prend en balance d’entrée les existants en
fin de gestion précédente.
Le relevé de ces existants résulte d’un procès verbal portant inventaire résumé, dressé par un
mininlum de réception et par le Comptable Matière Centraliseur.
9
3. CERTAINS ASPECTS DETAILLE DE LA COMPTABILITE MATIERES
(à reprendre du Rapport de Mission de Kolda)
10
I S R A
BORDEREAU DE PREPARATION
D’ENREGISTREMENT D’UNE IMMOBILISATION
(Enregistrement des immobilisations pour IMOSYS)
PREMIERE PARTIE
Code société
ISR
Code matériel
a...........
(8 caractères max.)
Code complémentaire
. . . . . . . . . . . .
(3 caractères selon Code de Site)
DEUXIEME PARTIE
Etablissement
(2.Lettres et selon l’ancienne Direction de Recherche)
Désignation
. . . . ..*...............*...*.........*.............
(Soyez précise)
(30 caractères max.)
Désignation abrégée
..,.....*.......,,..,.
(10 caractères max.)
Quantité
01
Unité
UO
Code état
1
Code activité
1
Localisation:
Pays
SEN
Dept.
. . . . . .
(3 caractères)
Ville
.,....
(3 caractères)
Rue
I.....
(3 caractères)
Batim.
. . . . . .
(3 caractères)
Etage
. . ..a.
(3 caractères)
Compte d’Actif
. . . . . ..I..........,,.,
(voir tableaux)
Numéro de Série
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
(10 caractères max.)
Centre d’lmputation
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
(voir tableaux)
Famille
..*..........,..,..,.,
(2 lettres selon Code Famille)
Rubrique Analytique
. . ..*.*...............
(4 caractères selon Compte)
Barème Bleu
. . . . . ..m.........*....
(Selon Source de Financement)
11
BORDEREAU DE PREPARATION
D’ENREGISTREMENT D’UNE IMMOBILISATION
(Page 2)
TROISIEME PARTIE
Fournisseur Code
F
a.........
(voir Tableaux des Codes des Fournisseurs)
Nom
,*...,..,*...*........
......................
Référence d’acquisition
(No. du Bon de Commande)
................
Date d’Acquisition
(Jour/Mois/Année)
................
Référence de Livraison
(No. du Bord. de Livraison)
................
Date de Livraison
(JourlMoislAnnée)
................
Référence de Facture
(No. de la Facture)
................
Date de Facture
(Jour/Mois/Année)
................
Prix d’achat H.T.
(CFA)
................
Frais d’achat
(CFA)
.............
QUATRIEME PARTIE
PLANS D’AMORTISSEMENTS
Plan Economique:
Valeur de Base
................
CFA
(Prix d’Achat + Frais)
Date Début
................
(Année/Mois)
Durée
................
(Ans)
(Voir Tableau)
................
(Mois)
Plan Technique:
(L ‘opérateur de l’ordinateur doit entrer les mêmes données du “Plan
Economique ” sous la rubrique “Plan Technique “1
1 2
5. NUMEROS DE COMPTES ET RUBRIQUES ANALYTIQUES
SELON LE TYPE D’IMMOBILISATION DE L’ISRA
SYSTEME “COSYWIMOSYS”
COSYSI
COSYS
InlOSYS
RUBRIQUE
DESIGNATION DES LIGNES BUDGETAIRES
COMPTE
ANALYTIQUE
20
FRAIS ET VALEURS
INCORPORELLES IMMOBILISES
201 100
680 I
Brevets, licences, marques
201 100
Licences d’t3xploitation
de progiciels
701 100
Autres frais inmohiiis&
2 1 T E R R A I N S
2 10 000
Terrains de construction et chantier
2 12 000
Terrains d’exploitations apricoles
210 010
Autres terrains
2 2 IMRIIOBILISATIONS
C O R P O R E L L E S
6820
220 Constructions
230 000
Brîtiments industri& et agricoles
220 100
Bâtiments administratifs et conunerciaux
220 300
Autres bâtiments d’exploitation
220 300
Ouvrages d’infrastructures
220 400
Logements ntdi personnel
220 420
Bâtiments accueil at cantine
220 500
Bâtiments à vocation sociale
230 700
Voiries et Idseaux divers
6821
221
Travaux de mise en videur des terres
231 000
Travaux de mise en valeur des terres
221 100
Barribres et clôtures
2 3 1 Il0
Autres ankutgemants des terres
6833
222 Machines outils et ilUtrt% rlIilt&riels
d’exploitation
232 000
Mattkiels et outillages d’atelier
222 100
Mattkials de contrôle de IIWSIII-e et de pesage
2 2 2 OS0
Mat6riels et outillages spdcifiques
et de laboratoires
222 300
Mat&iels de forage et irrigation
233 400
Tracteurs et nmtoculteurs et mkriels roulants
233 420
Mat6rials
klectrog&nes
groupas

tit
dectropompes
233 600
Mat&-iels agricoks fixas
232 800
Equipements halieutiquas et mat&iels navigants
233 900
MatGriels de maintenance:
et Je surveillance
13
NUMEROS DE COMPTES ET RUBRIQUES ANALYTIQUES
SELON LE TYPE D’IMMOBILISATION DE L’ISRA
SYSTEME “COSYS/IMOSYS”
(Suit.e)
COSYSI
COSYS
IMOSYS
RUBRIQUE
DESIGNATION DES LIGNES BUDGETAIRES
COMPTE
ANALYTIQUE
6823
223
Mobiliers et matériels de hureiku et de
logement
723 000
Mobilier de bureau
333 020
Matkriel informatique
223 010
Matkk.1 de hureau
223 040
MatGel de tt%çonmunication
323 050
MatBrie de photos et prqjectaurs
323 100
Mohilier et matériel de logement
323 200
Agencements, amt!nagements
et installations
323 300
Equipements sociaux de cantine, accueil et camping
323 400
Climatiseurs et conditionneurs d’air / Ma&ie1 de g&kateur et de
conditionnement t%ctrique
333 900
Rt%ection rtkeaux d’infrastructures routiers et autres
6834
224 M:&+iel de transport
334 000
VGhicules de tourisme
234 100
V&hicules utilitaires
223 300
BBtaiEres et v5hicules citernes
333 400
Ambulance et car personnel
324 500
Motos, v6lomoteurs et hicyclattes
6. CODES DES SITES
ET NOM DES FICHIERS DES IMMOBILISATIONS
ABREG.
SITES
4BREG.
SITES
DE LOC.
(en ordre
IE LOC.
I M O S Y S
numerique)
MOSYS
B A N
Bandia
DGE
.:.‘=Y
Bambey (DRCSP)
B B Y
‘BBY
Bambey (DRPF)
B B Y
C A Y
C a y a r
B A N
CDH
Camberene (CDH)
DGE
C N R
Dakar Hann (CNRF)
CDH
C R T Dakar Thiaroye (CRODl
CAY
,DAH
Dahra
DKR
D A R
Darou
DAH
D G E
B A M E
CNR
D G E
B o u r g u i b a
L A B
D G E
1
Siege (Thiong)
CRT
DGE ( UN~VAL
DAR
D J I
Djibelor (DRCSP)
D J I
..DJI
Djibelor (DRPF)
D J I
DKR
DG (Bel Air)
FNY
F N Y
Fanaye
FOU
F O U
F o u n d i o u n g n e
JOA
JOA
J o a l
K A O
K 1 5
Km 15 Route de Rufisqt
K M A
KAO
K a o l a c k
K M A
K M A
Keur Matai (DRCSP)
K 1 5
KMA Keur Matar (DRPF)
K O L
K O L
K o l d a
K O T
K O T
Katakalousse
L G A
L A B
Dakar Hann (LNERV)
M B I
L G A
L o u g a
M B I
M B I
Mbiddi (DRPF)
M B 0
M B I
Mbiddi (DRSPA)
NDW
. . MB.0
M b o u r
N D I
N D I
N d i o l
NDJ
N D J N d j e m a n e
NDT
:
NDT
N d o n b o - T h i a g o
N I A
NDW
N d i a w a r
NI0
N I A
N i a n g a
NI0
NIO
Nioro (DRCSP)
ORS
NI0
Nioro (DRPF)
P A D
ORS
ORSTOM
R T L
P A D
P o r t A u t o n o m e D a k a r
RTL
ROF
R o f f
ROF
RTL
Richard-TOI1
(DRPF))
S T L
R T L
Richard-TOI1
(DRSCI)
S T L
S A N
S a n g a l k a m
S A N
S E F
Sefa
S E F
S I N
S i n d i a
DGE
SON
S o n k o r o n g
SIN
S T L
Saint-Louis (DRCSI)
S T M
STL
Saint-Louis (DRHPH)
SON
SI-M
S i n t h i o u M a l e m e
T A M
T A M
T a m b a
THG
T H E
T h i e n a b a
THE
T H G
T h i a g a r
THL
THK
Thysse Kaymor
THK
T H L
T h i l m a k h a
DGE
V A L
Valor
V A L
V E L
V e l i n g a r a
V E L
Z I G
Z i g u i n c h o r
ZIG
01/2ai97
A.\\CODES97,WBl
15
7. CODES FAMILLE DES IMMOBILISATIONS (IMOSYS)
16
I S R A
8. TABLEAU DES TAUX D’AMORTISSEMENTS
1 .
FRAIS ET VALEURS INCORPORELLES IMMOBILISES
1.1
Brevets, licences et marques
1 3.L.
Licences, progiciels et logiciels
1.3
Autres frais immobilis6s
5 ANS (SOIT 20 %)
2 .
CONSTRUCTIONS
20 ANS (SOIT 5 %)
3 .
BARRIERES ET CLOTURES
5 ANS (SOIT 20 %)
4 .
MACHINES ET AUTRES MATERIELS D’EXPLOITATION
5 ANS (SOIT 20 %)
5L.
MOBILIER ET MATERIEL DE BUREAU, LOGEMENT, AMENAGEMENTS,
AGENCEMENTS ET MISE EN VALEUR DES TERRES
6 ANS 8 MOIS (SOIT 15 %)
6 .
MATERIEL DE TRANSPORT
3 ANS (SOIT X,33 %)
7 .
MATERIEL INFORMATIQUE
3 ANS (SOIT X3,33 %)
8 .
MATERIEL NAVAL
à revoir les taux
1 7
I S R A
9. CODES DES CENTRES D’IMPUTATION ANALYTIQUE
18
I S R A
10. CODES DES BAILLEURS
1 9
I S R A
11. CODES DES FOURNISSEUS
20
12. PROCEDURE DE REALISATION D’UN INVENTAIRE PHYSIQUE
21
13. PROCEDURE D’ENREGISTREMENT
ET DE MARQUAGE DES IMMOBILISATIONS